Bleu horizon

Après une expérimentation en Alsace (2011), le déploiement de cette écotaxe devrait être achevé en 2012

Votée dans la loi Grenelle 1, cette éco taxe devra être acquittée par les poids-lourds pour l’utilisation du réseau routier national non concédé et des routes départementales susceptibles de subir un report de trafic.

Elle a pour objectifs :

• une fiscalité plus écologique qui pèse sur les trafics réellement effectués
  
• une fiscalité plus juste qui touche tous les poids-lourds quelle que soit leur nationalité
  
• un « signal-prix » qui favorise le report modal grâce à un mécanisme de répercussion de la taxe sur les chargeurs
  
• de nouvelles ressources pour la construction des infrastructures de transport décidées lors du Grenelle Environnement

Une concertation avec les conseils généraux est en cours afin de préciser les routes départementales sur lesquelles l’éco-redevance sera perçue.

Il faut noter que la majorité des conseils généraux souhaite étendre le réseau taxable à leur profit. Le choix de l’entreprise qui mettra et œuvre le système de perception de la taxe est également en cours. Le lauréat sera connu avant la fin de l’année.

Cette mesure touchera tous les camions de plus de 3,5 tonnes (600 000 camions français, 200 000 étrangers sur 12 000 km de routes nationales et 2 000 km de routes départementales).

Nicolas Sarkozy souhaite proposer des mesures pour permettre aux jeunes qui le souhaitent d’épouser la carrière de généraliste

Le nouveau statut des entrepreneurs est, pour Hervé Novelli, un succès

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POLEMIQUE - Un député veut que les «auteurs» soient poursuivis...

Une paire de fesses, un drapeau et une polémique en prime. Une photo un brin provocatrice en ces temps de débat sur l’Identité nationale - elle représente un homme s’essuyant le postérieur avec le drapeau tricolore-, suscite l’ire d’hommes politiques des Alpes-Maritimes.

Si Charles-Ange Ginésy, député-maire de Peone-Valberg, estime selon TF1News que «cette histoire est bien pire que La Marseillaise sifflée dans les stades», Eric Ciotti aurait carrément écrit à Michèle Alliot-Marie «afin qu'elle envisage d'engager une action à l'encontre des auteurs de ces agissements».

Délit d’outrage?

Les auteurs? Le photographe, bien sûr, qui déplore «une histoire de fou» mais aussi la Fnac de Nice qui a sélectionné le cliché dans la catégorie «politiquement incorrect» à l’occasion d’un concours photo. Et qui l’a retirée depuis de la liste de ces lauréats. Car plus que politiquement incorrect, cette photo ne constitue-t-elle pas un délit d’outrage, passible d’une amende de 7.500 euros et de dix mois d'emprisonnement?

«C’est le seul fondement sur lequel on peut agir», a expliqué à 20minutes.fr l’avocat Emmanuel Pierrat. «Mais c’est une loi très récente, il n’y a pas de jurisprudence à mon souvenir», ce qui ne permet pas de clarifier ce qu’englobe ce délit d’outrage. «En droit pénal, il faut un élément matériel, la photo, et un élément intentionnel», rappelle l’avocat. En l’occurrence, les intentions du photographe -artistiques ou outrageantes-, qui ne sont pas connues. Mais ne semblent pas vraiment incitatrices à la haine.

Autre problème, il se pourrait que la loi française ne soit pas valable devant la Cour Européenne des Droits de l’Homme, qui a retoqué plusieurs lois françaises attentatoires à la liberté d’expression. Bref, avant que la ministre de la Justice décide de porter plainte, la photo risque de montrer ses fesses pendant longtemps.

Il faut  condamner l’attitude des syndicalistes de la SNCF qui ont continué à faire grève

Jean-Louis Borloo s’est rendu en Charente-Maritime et en Vendée le 15 avril pour y rencontrer les élus concernés par les « zones de solidarité » après la tempête Xynthia

Devant l’émotion suscitée par les décisions administratives liées à la tempête, Jean-Louis Borloo souhaite dans un premier temps apporter une solution immédiate pour les personnes souhaitant quitter leur habitation en leur garantissant un rachat à un prix juste. 

Mais, et le ministre l’a clairement dit, « il n’est pas question d’exproprier sur la totalité de ces zones et immédiatement l’ensemble des habitations », ajoutant que « chaque habitation ferait l’objet d’une expertise parcellaire ».

Plusieurs procédures ont été mises en place :

- Création de délégués à la solidarité auprès des préfets qui recevront chacune des personnes concernées pour leur donner des explications précises sur les procédures d’acquisition amiable qui garantiront une parfaite indemnisation de chacun.

- Chaque habitation sera expertisée et selon les risques, l’Etat lancera des procédures d’expropriation pour des raisons de sécurité.

- Une concertation aura lieu avec les collectivités locales, l’Etat et les établissements publics compétents pour décider de l’avenir de ces territoires.

- Les Préfets présenteront un programme de renforcement des moyens de protection de ces zones avant la fin du mois de juin 2010

- Pour l’avenir, les plans de prévention des risques seront rénovés et actés par le Parlement.

La vidéosurveillance et la création d'une "Task Force" sont au coeur du plan national de sécurisation des transports présenté, le 14 avril, par le ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux.  "Je veillerai personnellement à ce que les opérateurs tiennent les engagements et les délais de leur plan d'équipement" de vidéoprotection, a-t-il déclaré. Il a rappelé que "la SNCF s'est engagée à passer de 14.400 caméras à 25.000 en 2012-2013", avec notamment des caméras embarquées dans les voitures au nombre de "8.100" à ce jour.

L'Etat "consacrera, en 2010, 30 millions d'euros à la vidéoprotection dans le cadre des crédits du Fonds interministériel de prévention de la délinquance" (FIPD), a-t-il encore assuré. Brice Hortefeux s'exprimait à Houilles (Yvelines), après avoir pris la ligne SNCF Mantes-La-Jolie/Paris Saint-Lazare, où, le 13 mars, une dizaine d'individus avaient agressé sept contrôleurs.

Une carte des protections, gare par gare
Le ministre de l'Intérieur entend également réunir "régulièrement" une "Task Force pour la sécurité des transports", avec le secrétariat d'Etat aux Transports, les forces de sécurité intérieure: préfet de police, directeurs généraux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que les grands opérateurs, SNCF et RATP.  Elle pourra s'appuyer sur les informations quotidiennes transmises par "une toute nouvelle" unité de coordination de sécurité des transports en commun, a-t-il exposé, relevant la nécessité d'améliorer l'anticipation.

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Au terme d’une concertation volontariste entre l’Etat et les partenaires sociaux, un « plan rebond pour l’emploi » a été annoncé le 15 avril

Dans ce dossier très compliqué, Laurent Wauquiez et les partenaires sont arrivés à un équilibre qui comprend plusieurs grandes mesures :

• 70 000 personnes bénéficieront d’une formation rémunérée
  
• 170 000 personnes se verront proposer des contrats aidés
  
• 50 000 contrats initiatives-emplois seront proposés
  
• 120 000 contrats d’accompagnement pour l’emploi bénéficieront aux chômeurs
  

Les services à la personne sont l’une des clés du remède au chômage en période de crise

Aux socialistes qui ont déposé une proposition de loi visant à autoriser les étrangers à voter aux élections locales, Xavier Bertrand répond qu’il en est hors de question

En 2009, notre pays, comme l’ensemble des pays développés frappés par la plus grande crise économique depuis 1929, a connu une profonde récession, l’activité économique subissant un repli de 2.2%.

Cette récession s’est malheureusement traduite par une forte augmentation du chômage en France. Entre 2007 et novembre 2009, le taux de chômage français a augmenté d’1.7 point (passant de 8,3% à 10.0%). Toutefois, la France, notamment grâce aux mesures de soutien de l’activité initiées par le plan de relance, a mieux résisté que les autres membres de l’OCDE ou de la zone euro. Sur la même période 2007-2008, le taux de chômage au sein de l’OCDE progressait ainsi de 3 points (passant de 2,8% à 8.8%) et de 2.5 points au sein de la zone euro (de 7.5 à 10,0%).

Cependant, on assiste dans notre pays à une embellie de l’activité économique qui se traduit par une croissance du PIB d’environ 0.2% au premier trimestre 2010. Et la France devrait connaître une croissance d’environ 1,4% sur l’ensemble de l’année.

Mais il y a toujours un décalage de temps entre le sursaut de la croissance et la baisse du chômage. Le taux de chômage devrait donc continuer à augmenter légèrement au premier semestre et se modérer progressivement d’ici la mi-2010.

? Pour quand peut-on espérer une baisse significative du chômage?

D’après les prévisions, le chômage atteindra 10.1% au premier trimestre 2010 (9.7% sans les DOM) et 10.2% au deuxième (9.8% sans les DOM), soit un rythme de hausse nettement moins important que pendant la récession.

La tendance est donc à une décélération des pertes d’emploi depuis l’été dernier, qui devraient encore faiblir dans les mois qui viennent. Ainsi, en ce qui concerne les secteurs marchands non agricoles, qui sont les plus sensibles à la conjoncture, les destructions nettes d’emploi ont été de 260 000 début 2009 contre 80 500 au premier semestre 2010.

Dans le secteur industriel, les destructions d’emplois ralentissent également avec un recul de 63 300 postes au premier semestre 2010, contre 81 200 au dernier semestre 2009. Victime d’une chute brutale de ses effectifs pendant la récession, le secteur des services est déjà dans une phase de stabilisation : 1 300 emplois ont été créés début 2010, après l’augmentation de 7 300 emplois au deuxième semestre 2009. Enfin, dans la construction, l’emploi, en recul depuis 2008, connaîtrait une nouvelle baisse de 18 600 postes, toutefois moins forte qu’au semestre précédent (- 26 400).

Le chômage devrait donc clairement refluer en France métropolitaine dès 2011, où il atteindrait 9.6% de la population active, son niveau de décembre 2009.

Il ne faut pas avoir une approche dogmatique et passionnelle de cette question. En 2006, nous avions un bouclier fiscal à 60% hors CSG et CRDS. En 2007, il a été décidé d’abaisser le plafond du bouclier à 50% en y incluant la CSG et la CRDS.

Pourquoi un bouclier fiscal ?

Parce que  l’impôt ne doit pas être confiscatoire : il est juste qu’on ne donne pas plus de la moitié de ce que l’on gagne à l’Etat

Parce que nous avions un souci de compétitivité fiscale et d’attractivité : nous avons besoin de tous les Français, y compris des riches. Sinon, ce sont les classes moyennes

qui paient ! Et sous prétexte que nous ne pouvons pas nous aligner sur les fiscalités les plus basses dans le monde, nous devrions nous résigner à avoir les taux de

prélèvements les plus élevés ? Ce serait une erreur majeure !

Cette réalité n’a pas changé et il n’y a donc pas lieu de revenir aujourd’hui plus qu’hier sur le bouclier fiscal ! C’est une question de parole donnée, de stabilité fiscale et donc de confiance. Il faut arrêter de changer les règles tous les ans !

Il ne s’agit pas de repousser définitivement toute réforme de la fiscalité. Bien au contraire, une réforme en profondeur de notre fiscalité sera sans doute nécessaire pour qu’elle gagne encore en lisibilité, en compétitivité. Mais la stabilité fiscale est également un élément essentiel.

Du coup, tant qu’aucun effort supplémentaire n’est demandé aux Français, il n’y a aucune raison de toucher au bouclier fiscal.

En revanche, en cas d’une éventuelle hausse de la fiscalité, il va de soi que chaque Français devra être mis à contribution et participer à la solidarité nationale. Et dans cette hypothèse, il faudra faire évoluer le bouclier fiscal. C’est une question de solidarité et d’équité.

Lors des élections régionales, la droite républicaine a atteint un niveau historiquement bas tandis que l’abstention s’est envolée et que l’extrême-droite a repris du poids dans plusieurs régions. Voilà des réalités qu’il est dangereux d’ignorer.

Mais dans la défaite, il y a deux attitudes. Il y a ceux qui baissent les bras et ceux qui se retroussent les manches. Nous avons choisi la deuxième catégorie.

Les électeurs de droite et du centre, et tous ceux qui espèrent pour la France un avenir meilleur, nous demandent de renouer avec la dynamique positive de la dernière présidentielle. Pour répondre à leurs attentes et préparer cet avenir, les parlementaires UMP proposent de fonder un nouveau pacte majoritaire. Ce pacte devra mobiliser tous les députés et sénateurs de notre famille politique autour du Président de la République et au service de la France et des Français.

Ce pacte majoritaire c’est un rendez-vous volontariste, à l’écoute de nos électeurs qui demandent un cap clair et ambitieux, c’est aussi une formalisation claire du travail de coproduction législative que nous avons commencée à mettre en œuvre. L’objectif c’est de définir une méthode de travail avec le Président et le gouvernement, pour arriver à des résultats forts sur quelques grands enjeux. L’heure n’est plus à la multiplication des réformes. Nous devons nous concentrer sur quelques actions stratégiques et surtout aller aux résultats.

? En quoi consiste ce pacte majoritaire ?

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Luc CHATEL, Ministre de l’ éducation nationale, a annoncé une série de mesures visant à revaloriser la condition enseignante par une augmentation des rémunérations des enseignants en début de carrière :

• Il est prévu, en début de carrière, une augmentation de 157 euros nets par mois pour les professeurs des écoles et les professeurs certifiés (...) et pour les professeurs agrégés 259 euros nets mensuels d'augmentation ».

• Un quart des enseignants, 20.000 débutants et 170.000 enseignants déjà en fonction, vont bénéficier de mesures de revalorisation salariale à partir du 1er septembre 2010.
• Cette revalorisation avait été promise par le Président de la République. Elle est liée à la réforme de la formation des enseignants, qui prévoit que les futurs enseignants soient recrutés au niveau « master 2 » (bac + 5).
• A ces mesures, qui entreront en vigueur le 1^er septembre 2010, s'ajoute une revalorisation salariale de 660 euros nets en moyenne par an pendant sept ans pour les enseignants déjà en fonction, soit 170.000 enseignants supplémentaires. Les enseignants du primaire et du secondaire sont 857.300 en France.
• Ces revalorisations représentent un coût total de « 196 millions d'euros, soit exactement la moitié des économies réalisées par le non-renouvellement d'un fonctionnaire sur deux partant en retraite », a précisé le ministre de l' éducation nationale, Luc CHATEL.

Eric Besson a présenté en Conseil des ministres le 31 mars 2010 le projet de loi relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité. Un projet équilibré

Essentiellement basé sur la transposition de directives européennes, ce projet de loi vise à mieux prendre en compte les efforts d’intégration des 170 000 migrants chaque année en France tout en durcissant la lutte contre l’immigration irrégulière qui représente 110 000 personnes par an.

Souhaitant poser les bases d’une politique d’immigration plus juste mais également plus efficace, ce projet de loi s’appuie sur plusieurs mesures :

• La durée de présence sur le territoire pour l’obtention d’une naturalisation sera réduite pour les candidats qui répondent aux conditions d’assimilation du Code Civil et qui respectent les principes et valeurs essentiels à la République puisqu’une charte des droits et devoirs du citoyen français sera signé.
  
• Une « carte bleue européenne » pour les travailleurs étrangers hautement qualifiés leur permettra d’accéder plus facilement au marché du travail.
  
• La lutte contre l’immigration irrégulière sera renforcée grâce aux réformes du contentieux et de l’éloignement et le délai de départ volontaire sera amené à 30 jours. Les mesures d’éloignement du territoire européen pourront aller jusqu’à 5 ans.
  
• La rétention administrative sera désormais portée à un maximum de 45 jours et sera ordonnée par le juge administratif.
  
• La protection des droits sociaux des étrangers entrés illégalement sur le sol français et réadmis dans leur pays d’origine sera renforcée.
  
• La lutte contre l’emploi de travailleurs sans-papiers sera renforcée.

Dans son dernier rapport, le Médiateur de la République, Jean-Paul Delevoye dresse le portrait d’une société « usée psychologiquement »

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Vendredi dernier le conseil municipal de Téteghem a voté à l' unanimité moins une abstention une résolution sur l'avenir de TOTAL, résolution ne renonçant pas au raffinage à Dunkerque, mais faisant des propositions pour maintenir l'outil de travail et donc les emplois directs ou induits. Cette résolution est beaucoup plus imaginative et constructive que celle proposée par la CUD.

En voici le contenu :

" La situation des salariés de la raffinerie des Flandres a été exposée en séance extraordinaire du conseil de la communauté urbaine de dunkerque organisée le 19 mars 2010.

La date proposée, bien mal choisie, à la veille du deuxième tour des élections régionales, bien tardive par rapport à une situation qui aurait pu être évoquée plus tôt, aura permis de prendre la mesure de la situation vécue par les salariés.

Le cheminement de la décision du groupe Total, amorcé dès mars 2009 vise à aboutir à un arrêt définitif du raffinage sur le dunkerquois. Certes il est proposé de reconvertir le site pour y organiser un dépôt de carburants, une école du raffinage, un centre technique....

Mais, si nous pouvons entendre la volonté du groupe Total d'arrêter de raffiner pour son propre compte sur le site, à partir des arguments qu'il

entend   justifier,   nous   ne   pouvons   nous   résoudre   à   voir   l'activité   de

raffinage disparaître ainsi !

Pour ceux qui l'on vécu à l'époque de la fermeture des chantiers de France, les conséquences sur l'ensemble du tissu économique seraient désastreuses à plus d'un titre.

Aussi, il nous reste à interpeller les décideurs pour défendre l'idée d'une vente du site à un autre raffineur pour permettre la continuité de l'activité puisqu'il semble que des concurrents restent disposés à tenter le pari du raffinage à Dunkerque alors même que cette option n'a pas été défendue localement!

Nous demandons ainsi que soit poursuivi le processus du « grand arrêt » afin de ne pas mettre en péril la continuité du raffinage sur le site et que soit organisée une table ronde destinée à étudier les modalités de reprise de cette activité via un éventuel repreneur."

Des primaires pour le candidat à l’élection présidentielle de 2012, c’est ce qu’a annoncé Xavier Bertrand le 29 mars 2010

La réforme de la procédure pénale entend mettre fin à une Justice difficilement compréhensible par les Français

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